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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT OISE CONFECTION
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M.B.V. DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.B.V. DIFFUSION
ETABLISSEMENT OISE CONFECTION (SARL)

Numéro de dépôt :
1690362
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2000

Présentation de la marque M.B.V. DIFFUSION

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT OISE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.B.V. DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT OISE CONFECTION domicilié(e) ZI, 60420 MAIGNELAY - MONTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean-Marc PONS - France.

La marque M.B.V. DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.B.V. DIFFUSION est expirée depuis le 6 juillet 2000.

ETABLISSEMENT OISE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : BENTON


ETABLISSEMENT OISE CONFECTION (SARL) - ZI, 60420 MAIGNELAY - MONTIGNY - France


Mr. Jean-Marc PONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Corbeilles mousse, coussins, manteaux, sacs transport en cuir et imitation du cuir, en toile

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.